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yuweiwuyi's blog: "Blog - Batman"

created on 09/20/2012  |  http://fubar.com/blog-batman/b350421

La cour d'appel d'Aix-en-Provence a condamné La Redoute à 50.000 euros d'amende, pour la contrefaçon d'un modèle phare de maillot de bain de la marque marseillaise Pain de Sucre, a-t-on appris mercredi auprès de cette société chaussures pole dance .

"La cour d'appel d'Aix-en-Provence a infligé au gérant de la vente par correspondance une amende de 50.000 euros et obligé la société La Redoute à verser à Pain de Sucre la même somme au titre des dommages et intérêts", s'est félicité Pain de Sucre dans un communiqué.

Pain de Sucre accusait La Redoute d'avoir "sauvagement copié" l'un de ses modèles de maillots de bain, "déposé à l'Institut national de la propriété industrielle en 2005 et best seller de la marque", et de le vendre à un prix beaucoup plus bas que le sien.
Pour l'avocate de Pain de Sucre, Me Valérie Keusseyan, cette condamnation permet "la reconnaissance du travail de création effectué par toute une équipe".

Le tribunal correctionnel de Marseille avait condamné le 30 novembre 2011 en première instance le groupe de vente à distance à une amende de 200.000 euros.
Il avait également ordonné le retrait de la vente et la destruction des produits incriminés, ainsi que le versement de la somme de 100.000 euros de dommages et intérêts au petit créateur de maillots de bain.

Pain de Sucre indique concevoir et déposer 60 nouveaux maillots de bain chaque année.

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